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ÉDITION DU SITE

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site robsys.fr (ci-après le « SITE »). l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site : Robsys

  • Adresse mail : info@robsys.fr
  • Adresse postale : 594 Bd Albert Camus Bâtiment F
    69400 Villefranche-sur-Saône 
  • Téléphone : +33(0)4 74 60 43 68
  • N° de SIRET : 50023539500034
  • N° de TVA intracommunautaire : FR88500235395
  • 500 235 395 R.C.S. Villefranche-tarare

Directeur de la publication :  Héléna Henry

Hébergeur : O2switch

Délégué à la protection des données : info@robsys.fr

Création du site internet : Agence marketing et digitale Strat Engine.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

Robsys ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.robsys.fr. Robsys décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le site. Robsys s’engage à sécuriser au mieux le site, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Robsys se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Robsys se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

Robsys ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au SITE. Robsys décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le SITE. Robsys s’engage à sécuriser au mieux le SITE, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Robsys se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Robsys se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

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strat-engine.com

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